Sylvie Bourgeot
Autre nom possible de la personne recherchée:
Sylvie Bourgeot-Aronoff
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvie Bourgeot, épouse Aronoff
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitute du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel
=
"
Versailles
"
magistrat
=
"
Substitut du procureur
"
JORFTEXT000000805914
(source JORF)
nomination
09 Janvier 2005
09/01/2005
De:
Sylvie Bourgeot, épouse Aronoff
Objet:
conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
Conseil référendaires du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000769675
(source JORF)
nomination
08 Avril 2001
08/04/2001
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000765996
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2000
25/07/2000
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
JORFTEXT000000217551
(source JORF)
inscription
08 Juillet 2000
08/07/2000
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551
(source JORF)
inscription
08 Juillet 2000
08/07/2000
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000397428
(source JORF)
nomination
18 Août 1999
18/08/1999
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1999
01/07/1999
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000578006
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1999
01/07/1999
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000557511
(source JORF)
nomination
29 Juillet 1998
29/07/1998
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000374739
(source JORF)
nomination
29 Juillet 1998
29/07/1998
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000194740
(source JORF)
nomination
29 Juillet 1998
29/07/1998
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614
(source JORF)
inscription
04 Juillet 1998
04/07/1998
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000206614
(source JORF)
inscription
04 Juillet 1998
04/07/1998
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000566906
(source JORF)
nomination
23 Août 1997
23/08/1997
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000383143
(source JORF)
nomination
23 Août 1997
23/08/1997
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000200919
(source JORF)
nomination
23 Août 1997
23/08/1997
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000561695
(source JORF)
nomination
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000560663
(source JORF)
nomination
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000377753
(source JORF)
nomination
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000371697
(source JORF)
nomination
28 Juillet 1995
28/07/1995
De:
Bourgeot (Sylvie)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000371695
(source JORF)
nomination
28 Juillet 1995
28/07/1995
De:
Sylvie Bourgeot, épouse Aronoff
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:
M. Nivose
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000732925
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1995
12/01/1995
De:
Bourgeot (Sylvie), épouse Aronoff
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000356920
(source JORF)
nomination
05 Avril 1992
05/04/1992